Il est assez rare que les neveux et nièces soient les héritiers lors d’une succession. Or, lorsque c’est le cas, l’imposition peut être importante. Il en est de même pour les donations. En effet, que les neveux ou nièces soient inclus dans le testament, ou qu’ils viennent en représentation, au moment de la succession, du frère ou de la sœur du défunt, les droits de succession restent lourds. Pour optimiser la transmission au bénéfice d’un neveu ou d’une nièce, il y a l’assurance-vie. Comment peut-elle vous aider à optimiser votre transmission ? Le point dans cet article.
La transmission du patrimoine aux neveux et nièces
Les enfants sont des héritiers réservataires, contrairement aux neveux et nièces. Cela veut dire qu’en cas de décès de leur oncle ou de leur tante, ils ne sont pas automatiquement héritiers, sauf si le défunt n’a pas ou n’a plus de conjoint survivant, d’enfant(s), ou de frère(s) et/ou sœur(s). Vous pouvez très bien désigner votre neveu ou votre nièce par testament, mais cela se fait dans certaines limites. Vous devez obligatoirement respecter ce qu’on appelle « la réserve héréditaire ». Concrètement, vous ne pouvez pas leur léguer tout votre patrimoine si vous avez un conjoint et/ou des enfants.
Si les neveux et nièces ne sont pas désignés par un testament en direct, ils peuvent le devenir en représentation d’un de leur parent décédé, si celui-ci était héritier du défunt en qualité de frère ou de sœur de celui-ci. En d’autres termes, ils récupéreront la part du parent déjà décédé. Le cas échéant, les frais de succession pour les neveux et nièces peuvent être lourds. Il est d’ailleurs utile de rappeler que les droits de succession dépendent du lien de parenté entre le défunt et l’héritier. Les neveux et nièces sont des héritiers assez lointains et les droits peuvent aller jusqu’à 55% s’ils sont héritiers en direct.
Vous pouvez aussi faire une donation de votre vivant à un neveu ou à une nièce. Cette opération est connue comme le don d’argent et est exonérée jusqu’à 31 865 euros. Si vous souhaitez transmettre votre patrimoine à vos neveux et nièces tout en évitant les droits de succession lourds, il y a ce qu’on appelle l’assurance-vie.
Les droits de succession pour les neveux et nièces
Même si les neveux et nièces ont droit à un abattement sur la part reçue, ils doivent supporter les droits de succession. Ce qui nous amène aux droits de succession de l’assurance vie. L’abattement sur les droits de succession de cette solution d’épargne est différent pour les neveux et nièces. Il diffère selon la situation : si les neveux et nièces en question sont en représentation d’un parent prédécédé (héritier du défunt) ou « en direct », c’est-à-dire désignés par le testament du défunt. Normalement, les droits de succession pour les neveux et nièces sont comme suit :
- Représentation : les droits vont jusqu’à 45% de la part reçue après abattement
- En direct : les droits sont plus importants et vont jusqu’à 55% après abattement
La donation pour éviter la fiscalité
Vous pourrez contourner la fiscalité au décès en faisant une donation à vos neveux et nièces en cours de vie. Vous aurez le choix entre deux types de donations : le don manuel et le don familial de sommes d’argent. Voici les caractéristiques de chaque type de don :
• Le don manuel
Il s’agit de faire un don classique aux neveux et aux nièces. Attention, car ici, on est dans le même barème qu’à la succession. Il est possible de donner jusqu’à 7967 euros au neveu ou à la nièce avec une fiscalité de 55%. Si vous faites cela, vous prenez une avance sur l’abattement et ce dernier ne sera pas disponible à la succession. Il n’y a donc pas d’avantage fiscal à faire une donation manuelle, même si cet abattement se renouvelle au bout de 15 ans. Le seul cas où le don manuel est intéressant et avantageux est lorsqu’un nouvel abattement a lieu dans plus de 15 ans.
• Le don familial
Pour contourner l’impôt, vous pourrez refuser le don manuel classique et opter pour le don familial de sommes d’argent. C’est ce qu’on appelle le don Sarkozy. Celui-ci permet un abattement de 31 865 euros pour chaque neveu et nièce à qui le don est remis. Il s’agit d’un abattement qui n’est pas applicable lors d’une succession et qui permet un gain fiscal immédiat. Notez, tout de même, que ce don est soumis à quelques conditions :
- La personne qui fait le don doit avoir moins de 80 ans
- La personne qui reçoit le don doit être majeure
- La personne qui fait le don ne doit pas avoir de descendance
- Le don doit être fait en argent uniquement
L’assurance vie pour la transmission à un neveu ou à une nièce
Ainsi, vous êtes nombreux à éviter d’inscrire vos neveux et nièces à cause des droits de succession. Comme alternative, il y a l’assurance-vie. Cette solution d’épargne a l’avantage d’avoir une fiscalité particulière, et surtout, très intéressante. Elle permet d’optimiser la transmission du patrimoine. En tant que titulaire d’un contrat d’assurance-vie, vous êtes libre de désigner le bénéficiaire de votre choix. Il peut s’agir d’un enfant, d’un ami, d’un neveu ou d’une nièce. Quel que soit votre choix, cela restera très intéressant sur le plan fiscal.
À votre décès, votre contrat d’assurance vie est traité hors succession pour les versements faits avant 70 ans. Dans ce cas, ce sont les règles fiscales propres à l’assurance-vie qui sont appliquées, et non les droits de succession. Concrètement, le (ou les) bénéficiaire a droit à un abattement fiscal personnel sur la somme reçue, et la taxation au-delà de l’abattement reste plus douce que les droits de succession qu’aurait supportés le neveu ou la nièce, notamment si la part reçue excède cette somme.
Si vous aviez plus de 70 ans lorsque vous avez alimenté votre assurance-vie, votre contrat pourra réintégrer la succession à votre décès, notamment pour la part excédant l’abattement fiscal prévu. L’abattement plein sera appliqué à la somme que le neveu ou la nièce qui est désigné(e) comme bénéficiaire dans le contrat. Cela est moins intéressant que si les versements avaient été faits avant 70 ans, mais il a le mérite d’exister. Ce qu’il faut noter, c’est que les intérêts générés par le contrat sont exonérés.
L’abattement de l’assurance-vie pour un neveu ou une nièce
En considérant que vous avez alimenté votre assurance vie avant vos 70 ans, vos bénéficiaires auront droit à un abattement personnel de 152 000 euros sur la part qu’ils reçoivent. Ceci, que le bénéficiaire soit parenté avec l’assuré ou non. Cela veut dire que les neveux et les nièces peuvent aussi profiter de cet abattement fiscal en totale exonération. Quant à la taxation au-delà de l’abattement, elle est de 20% sur la fraction excédentaire, ce qui rend ce taux plus intéressant que celui des droits de succession applicables pour les neveux et les nièces.
Si l’assurance-vie a été alimentée après le 70e anniversaire de l’assuré, un seul abattement de 30 500 euros sera possible, quel que soit le nombre de bénéficiaires. Si deux neveux ont été désignés comme bénéficiaires à parts égales, chacun aura seulement 15 250 euros d’abattement. Au-delà, ce sont les droits de succession qui vont être appliqués.
Cumuler l’abattement de l’assurance vie et celui de la succession
Comme nous l’avons souligné, un contrat d’assurance vie alimenté avant 70 ans est traité hors succession au décès du souscripteur. Autrement dit, le taux applicable au-delà de l’abattement est propre à l’assurance vie et ne dépend pas des droits de succession. Or, vous pouvez désigner un neveu ou une nièce bénéficiaire dans votre assurance-vie, et également l’inscrire dans votre testament.
Si vous faites cela, le bénéficiaire aura droit à l’abattement propre à l’assurance vie, et à celui applicable sur les droits de succession (pour ce qu’il recevra hors succession comme les biens mobiliers et immobiliers). C’est ce qu’on appelle le cumul de l’abattement de l’assurance vie et de l’abattement de la succession. Cette solution est surtout intéressante si vous souhaitez aussi transmettre un immeuble à votre neveu ou à votre nièce.
En conclusion
Sans conteste, la meilleure façon de transmettre votre patrimoine à vos neveux et nièces est de les désigner dans votre contrat d’assurance-vie. C’est une manière d’éviter les droits de succession, qui sont généralement lourds (entre 45 à 55% après abattement). À votre décès, vos neveux et nièces recevront les fonds via une fiscalité particulière, et la fiscalité des droits de succession ne sera pas applicable. En somme, désigner les neveux et nièces dans un contrat d’assurance vie, c’est éviter d’exposer sa famille à des droits de succession, mais aussi à des droits de donation élevés.